Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CARPY
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV

Numéro de dépôt :
3414493
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/01/2026
DOMAINE DE CARPY de LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE

Présentation de la marque DOMAINE DE CARPY

Déposée le 3 janvier 2006 par LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE CARPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, M. CASTANY JOEL domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque DOMAINE DE CARPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CARPY arrivera à expiration en date du 3 janvier 2026.

LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Leucate , DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , la Saquette DESTINATION TERROIRS , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , Château de Leucate-Cézelly , TRESMOULIS , DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, M. CASTANY JOEL - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596860 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11

Vins d'appellation d'origine.